logo_hellocare

La téléconsultation médicale : modalités & bénéfices

Posté par Mathilde le Rouzic le 2 sept. 2018 16:04:00
Mathilde le Rouzic
Retrouvez moi sur:

La téléconsultation est une consultation effectuée à distance, en audio ou en vidéo. Le patient peut être soutenu par la présence d'un professionnel de santé au cours de cette consultation, par exemple des infirmiers, aide-soignants ou médecins. 

 

Modalités et bénéfices de la télé-consultation en france

 

Pourquoi télé-consulter ?

La téléconsultation abolit les distances et permet de simplifier l’accès à un médecin pour des patients rencontrant des problèmes de mobilité à un moment donné. Elle évite des déplacements, réduit le temps d'accès à un médecin et peut aider à mieux réguler les passages aux urgences médicales. 

 

2018 : année de la télé-consultation en France

La télé-consultation est aujourd'hui plus développée dans des pays dotés de grandes étendues géographiques dépourvues de médecins. Elle fait partie intégrante des parcours de soin, et notamment pour les soins de premier recours, aux Etats-Unis, en Europe du Nord, en Inde. Elle fait l'objet d'un intérêt majeur pour les pays d'Afrique et connait un développement extrêmement rapide au Royaume-Uni.

En France, bien qu'elle soit prévue par les textes depuis 2010, l'absence de financement des actes pour l'ensemble des français a notablement freiné son usage. Un retard français qui devrait être rattrapé rapidement suite à l'annonce de la prise en charge des télé-consultations pour tous les français à compter du 15 septembre 2018.

 

Ouverte à tous les patients

Le principe retenu est celui du choix proposé par le médecin, c'est à son initiative que pourra se faire une télé-consultation et il engage sa responsabilité en déterminant si le patient présente un cas permettant une consultation distante.

Les conditions du recours :

  • Tout assuré social, quel que soit son lieu de résidence et tout médecin, quelle que soit sa spécialité, peuvent avoir recours à la télé-consultation. 
  • La télé-consultation doit passer par le médecin traitant du patient sauf pour les spécialités que l’on peut déjà consulter en accès direct (1) et pour les patients de moins de 16 ans.
  • Le patient doit être connu du médecin traitant qui détient son dossier médical, connaît son parcours de soins et ses antécédents médicaux.

NB : Une exception est prévue en cas de difficulté d'accès aux soins, notamment dans les déserts médicaux. Les maisons de santé, certains centres de santé et les communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS) pourront prendre en charge le patient et lui proposer la télé-consultation sans avoir de dossier médical préalablement constitué au cabinet.

 

Modalités retenues

Comme pour une consultation médicale en cabinet ou pour les consultations externes à l'hôpital, pour le patient la démarche commence par une prise de rendez-vous. Selon les cas, le médecin pourra décider de proposer une télé-consultation à son patient.

Deux exigences sont posées pour que les actes soient pris en charge :

  • La téléconsultation doit se faire en vidéo. Cette technologie permet d'apporter les garanties exigées par la loi, améliore la qualité des échanges et permet au médecin de visualiser le patient. Il est également possible de zoomer sur certaines parties du corps du patient pour une observation en haute définition.
  • L'échange doit se faire via une solution de télé-consultation sécuriséeLa solution doit en effet garantir un haut niveau de confidentialité des échanges et conserver les données de santé sur un environnement de stockage adapté (Hébergement Agréé Données de Santé). Il n'est donc pas possible d'utiliser des logiciels comme Skype ou Facetime.

Conseil pratique : en qualifiant mieux les demandes de rendez-vous, il est possible de mieux orienter le patient vers l'un ou l'autre mode de consultation (cabinet / à distance).

En pratique

  1. Le médecin propose une télé-consultation et envoie un lien au patient pour lui proposer de se connecter à un site ou une application sécurisée.
  2. Le patient va y accéder via un ordinateur, tablette ou smartphone. Ces derniers doivent être équipés d'une caméra et d'un micro.
  3. À l'heure fixée, les deux sont mis en relation via une connexion vidéo sécurisée et peuvent effectuer la télé-consultation.
  4. Le médecin met à disposition du patient ses prescription et le compte-rendu de télé-consultation, dont il conserve un original qui est inscrit dans le dossier du patient.

Pour les patients de disposant pas des équipements nécessaires ou qui seraient peu à l'aise avec ces technologies, l'Assurance Maladie prévoit qu'ils puissent être assistés par un soignant équipé, par exemple les infirmiers libéraux qui se déplacent à domicile ou un pharmacien. Il est également possible d'orienter le patient vers des points de télé-consultation (ex. cabines de téléconsultation équipées des instruments de mesure nécessaires à la consultation, notamment stéthoscope, tensiomètre, dermoscope etc.)

NB : Quel que soit le lieu de la télé-consultation il est impératif de recueillir le consentement du patient à l'acte de télé-médecine.

 

Facturation et remboursement

Le tarif proposé par le RO pour la téléconsultation est identique à celui de la consultation au cabinet médical. Elle sera donc facturée 25 € comme une consultation en face-à-face. Pour certaines consultations, un tarif à 30€ a été créé.

L'acte à distance rendant impossible la lecture de la carte vitale du patient, le médecin doit envoyer la feuille de soins directement à l'Assurance Maladie par télétransmission, mais sans utiliser la carte Vitale (mode Sesam sans Vitale).

Taux de prise en charge

La téléconsultation est prise en charge comme une consultation classique : 70 % remboursés par l’Assurance Maladie et 30 % remboursés par les assurances santé complémentaires. Pour les actes relatifs à une ALD, la prise en charge à 100% est maintenue, comme pour les consultations au cabinet médical.

TIERS PAYANT

Le tiers payant est appliqué dans son intégralité pour tous les patients pour lesquels il constitue un droit (patients en affections longue durée, femmes enceintes, bénéficiaires CMU ou ACS).

Pour les autres patients, le tiers payant pourra être réalisé par le médecin sur la part obligatoire.

modes de paiement des télé-consultations

Les modes de paiement sont choisis par le médecin et sont donc les mêmes que pour une consultation en face à face. Pour simplifier la gestion des paiements et réduire le temps de gestion, les solutions comme Hellocare intègrent le paiement par carte bancaire.

 

Sujets abordés dans l'article : Télémedecine, Reglementation Sante, Teleconsultation

Nouveau call-to-action

Recevez nos nouveaux articles par email

 

Restez informé !

La médecine est un monde en perpétuel changement

Nous travaillons tous les jours à révolutionner la santé en apportant des solutions innovantes pensées pour et avec les professionnels de santé. Ce blog a pour but de vous apporter des réponses d'experts et de vous accompagner sur tous les sujets e-santé.

Retrouvez chaque semaine :

  • Nos actualités santé & e-santé 
  • Des conseils pratiques dédiés aux professionnels de santé 
  • Des outils pour simplifier votre pratique
  • Des analyses d'experts (médecins, juristes...)
Solution médicale Hellocare Connect
teleconsultation-medicale-infographie-sidebar