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Les tarifs de la téléconsultation (Spécialistes)

Posté par Mathilde le Rouzic le 6 nov. 2018 16:29:50
Mathilde le Rouzic
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Vous êtes Médecin Spécialiste et vous souhaitez savoir quelles cotations appliquer à des téléconsultations prise en charge par l'Assurance Maladie ? Voici les différentes lettres clefs retenues pour la cotation des actes de téléconsultation.

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Pour les médecins généralistes, nous vous invitons à lire notre article sur les modalités de prise en charge de la téléconsultation qui contient un tableau récapitulatif des cotations et majorations applicables  (via ce lien : Téléconsultation cotations et majorations - Médecine Générale).

 

 

MÉDECINS SPÉCIALISTES

Les médecins spécialistes (secteur 1, OPTAM ou secteur 2) utiliseront la clef  TC pour la cotation des actes en télémédecine.

Les spécificités suivantes sont à retenir :

  • L’Avis Pontuel de Consultant (ou APC) n’est pas applicable pour une téléconsultation ;
  • Un médecin de secteur 2 ou OPTAM peut facturer des dépassements tout en utilisant des majorations qui sont normalement interdites au secteur 2 (notamment la MPC - Majoration Provisoire Clinicien - et la MCS - Majoration de Coordination Spécialiste) ;
  • Le médecin secteur 2 qui demande le TO (Tarif Opposable) peut appliquer toutes les cotations ;
  • Le médecin spécialiste doit réaliser les consultation de télémédecine dans le cadre du parcours de soins et donc être sollicité par le médecin traitant ou connaître le patient sauf si sa spécialité ou les actes sont exclus du parcours de soins.

 

MÉDECINS PÉDIATRES

Les Pédiatres (secteur 1, OPTAM ou secteur 2) utiliseront la clef  TC pour la cotation des actes en télémédecine ainsi que les majorations prévues pour les pédiatres à l’article 28.2 de la Convention.

  • Le pédiatre de secteur 2 peut tout coter s’il applique le TO (Tarif Opposable).
  • Le pédiatre de secteur 2 qui facture des dépassements ne peut pas coter les majorations pour secteur 1 ou OPTAM
  • Le pédiatre OPTAM peut facturer des dépassements 

 

MÉDECINS PSYCHIATRES

Les psychiatres appliquent la lettre TC pour les téléconsultations (secteur 1, OPTAM ou secteur 2) et appliquent les règles habituelles pour ce qui concerne le parcours de soin.  Les psychiatres conventionnés secteur 2 ou OPTAM peuvent facturer des dépassements

 

ACTES EN TÉLÉCONSULTATIONS CONJOINTES
MÉDECIN TRAITANT GÉNÉRALISTE ET CORRESPONDANT SPÉCIALISTE

Consultations ordinaires 

  • Téléconsultation du Généraliste : TCG - 25 €
  • Téléconsultation du Spécialiste : TC + MPC + MCS (23 + 2 + 5 euros) - 30 €

Consultations nécessitant un avis dans les deux jours ouvrés

  • Téléconsultation du Généraliste : TCG + MUT (25 + 5  euros) - 30 €
  • Téléconsultation du Spécialiste : TC + MPC + MCS + MCU (23 + 2 + 5 + 15 euros) - 45 €

Dimanche et férié : ajouter la lettre F + 19,06 €
Nuit de 20h à 24h et de 6h à 8h : ajouter la lettre MN + 35 €
Nuit de 0h à 6h : ajouter la lettre MM + 40 €

 

COTATION DES ACTES ET MAJORATIONS APPLICABLES  

 Nous avons préparé pour vous un mémo récapitulatif des différentes lettres clefs qui sont applicables aux actes de téléconsultation. Vous pouvez le consulter et/ou l'imprimer en suivant le lien ci-dessous.

 Télécharger le mémo

 

Pour aller plus loin

[Pratique] Cotations des actes de télémédecine pour les Généralistes 

[Dossier] La télémédecine en France 

 

Sujets abordés dans l'article : Téléconsultation

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