La téléconsultation est une consultation effectuée à distance, en audio ou en vidéo. Le patient peut être seul ou soutenu par la présence d'un professionnel de santé au cours de cette consultation, par exemple des infirmiers, aide-soignants ou médecins. Les modalités de la mise en place des téléconsultations sont claires.
La téléconsultation abolit les distances et permet de simplifier l’accès à un médecin pour des patients rencontrant des problèmes de mobilité à un moment donné. Elle évite des déplacements, réduit le temps d'accès à un médecin et peut aider à mieux réguler les passages aux urgences médicales.
Le principe retenu est celui du choix proposé par le médecin. C'est à son initiative que pourra se faire une téléconsultation et il engage sa responsabilité en déterminant si le patient présente un cas permettant une consultation distante.
Quelles sont les conditions de recours à la téléconsultation ?
NB : Une exception est prévue en cas de difficulté d'accès aux soins, notamment dans les déserts médicaux. Les maisons de santé, certains centres de santé et les communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS) pourront prendre en charge le patient et lui proposer la téléconsultation sans avoir de dossier médical préalablement constitué au cabinet.
Comme pour une consultation médicale en cabinet ou pour les consultations externes à l'hôpital, pour le patient la démarche commence par une prise de rendez-vous. Selon les cas, le médecin pourra décider de proposer une téléconsultation à son patient.
Deux exigences sont posées pour que les actes de téléconsultation soient pris en charge :
Conseil pratique : en qualifiant mieux les demandes de rendez-vous, il est possible de mieux orienter le patient vers l'un ou l'autre mode de consultation (cabinet / à distance).
Pour les patients ne disposant pas des équipements nécessaires ou qui seraient peu à l'aise avec ces technologies, l'Assurance Maladie prévoit qu'ils puissent être assistés par un soignant équipé, par exemple les infirmiers libéraux qui se déplacent à domicile ou un pharmacien. Il est également possible d'orienter le patient vers des points de téléconsultation (ex. cabines de téléconsultation équipées des instruments de mesure nécessaires à la consultation, notamment stéthoscope, tensiomètre, dermatoscope etc.)
NB : Quel que soit le lieu de la téléconsultation, il est impératif de recueillir le consentement du patient à l'acte de télémédecine.
Le tarif proposé par le médecin pour la téléconsultation est identique à celui de la consultation au cabinet médical. Elle sera donc facturée 25 € comme une consultation en face-à-face. Pour certaines consultations, des majorations peuvent être appliquées : enfant de moins de 6 ans, horaires du soir, dimanche et jours fériés. ( En savoir plus sur les tarifs et cotations de la téléconsultation )
L'acte à distance rendant impossible la lecture de la carte vitale du patient, le médecin doit envoyer la feuille de soins en dégradé directement à l'Assurance Maladie par télétransmission (mode Sesam sans Vitale) ou mettre à disposition du patient une feuille de soin papier pour envoi à sa caisse d'assurance maladie.
La téléconsultation est prise en charge comme une consultation classique dans le cadre du parcours de soins coordonnés : 70 % remboursés par l’Assurance Maladie et 30 % remboursés par les assurances santé complémentaires. Pour les actes relatifs à une ALD, CMU ou congés maternité, la prise en charge à 100% est maintenue, comme pour les consultations au cabinet médical.
Le tiers payant est appliqué dans son intégralité pour tous les patients pour lesquels il constitue un droit (patients en affections longue durée, femmes enceintes, bénéficiaires CMU ou ACS).
Pour les autres patients, le tiers payant pourra être réalisé par le médecin sur la part obligatoire.
Toutefois, l'application de ce tiers payant est à la discrétion du professionnel de santé ; chaque praticien est libre de demander une avance des frais s'il le désire. Le remboursement quant à lui sera effectif dans tous les cas suite à l'émission de la feuille de soins.
Les modes de paiement sont choisis par le médecin et sont donc les mêmes que pour une consultation en face à face. Pour simplifier la gestion des paiements et réduire le temps de gestion, les solutions comme Hellocare intègrent le paiement par carte bancaire.
La téléconsultation est aujourd'hui plus développée dans des pays dotés de grandes étendues géographiques dépourvues de médecins. Elle fait partie intégrante des parcours de soins, et notamment pour les soins de premier recours, aux Etats-Unis, en Europe du Nord, en Inde. Elle fait l'objet d'un intérêt majeur pour les pays d'Afrique et connaît un développement extrêmement rapide au Royaume-Uni.
En France, bien qu'elle soit prévue par les textes depuis 2010, l'absence de financement des actes pour l'ensemble des français a notablement freiné son usage. Un retard français qui est rattrapé rapidement suite à l'annonce de la prise en charge des téléconsultations pour tous les français à depuis du 15 septembre 2018.
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